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Marques déposées par la société CERES DEESSE DES MOISSONS
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BIERE DES DOMINICAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DES DOMINICAINS
CERES DEESSE DES MOISSONS, S. A.

Numéro de dépôt :
4009983
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2023
BIERE DES DOMINICAINS de CERES DEESSE DES MOISSONS

Présentation de la marque BIERE DES DOMINICAINS

Déposée le 31 mai 2013 par la société CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIERE DES DOMINICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 139, rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France.

La marque BIERE DES DOMINICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DES DOMINICAINS est expirée depuis le 31 mai 2023.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , CHRISTMAS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A


CERES DEESSE DES MOISSONS, S. A. - 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 389493339


CERES DEESSE DES MOISSONS - 139, rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 23 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650348 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.